Numéro 62 - 6 mai 2014
Victoire juridique de la Cour d'appel
fédérale sur les droits des Métis
Les droits des Métis doivent être
consolidés
Les drapeau Métis
sur la colline du parlement à l'ouverture du parlement le 28
janvier 2013
Victoire
juridique
de
la
Cour d'appel fédérale sur les droits des Métis
• Les droits des Métis doivent
être consolidés
• La décision Daniels : il s'agit d'une
victoire très importante pour la nation Métis -
Clément Cartier, président du Conseil
national des Métis
39e
anniversaire
de
la
victoire du peuple vietnamien sur les
impérialistes américains
• La véritable guerre des
États-Unis au Vietnam - Tuer tout ce qui bouge -
Dougal MacDonald
Victoire juridique de la
Cour d'appel
fédérale sur les droits des Métis
Les droits des Métis doivent être
consolidés
Les drapeaux métis
sur la colline du Parlement à l'ouverture du parlement le 28
janvier 2013
Le 17 avril, la Cour d'appel fédérale a
maintenu la décision historique rendue dans l'affaire
Daniels et al vs. Canada qui avait été
entamée en
1999 et qui a pris fin le 8 janvier 2013. Dans cette affaire, la Cour
fédérale avait statué que les Métis et les
Indiens non inscrits au Canada doivent jouir des
mêmes droits que ceux accordés aux citoyens des
Premières Nations vivant dans les réserves. Les
plaignants avaient fait valoir qu'on les avait privés de
certains
avantages sociaux, dont l'accès aux soins de santé,
à l'éducation et à d'autres services sociaux, le
droit à la chasse, au trappage, à la pêche ainsi
que le droit
d'assemblée sur les terres publiques, et le droit de
négocier et de conclure des traités avec le gouvernement
fédéral - tout cela en raison du fait que les
Métis
n'étaient pas reconnus en tant qu'« Indiens » en
vertu de la constitution canadienne.
Le litige avait été pris en main par le
regretté Harry Daniels, un dirigeant métis, et
après des délais interminables et des querelles de
procédure, le procès
a enfin été entendu en mai 2011. La cour a entendu les
preuves et les plaidoyers pendant six semaines, dont 800 pièces
à conviction constituant le dossier
d'instruction, choisies à partir de 15 000 documents. Les
plaignants ont dépensé plus de 2 millions $ pour que
cette
affaire puisse être entendue. Suite à cette
victoire à la Cour fédérale, le gouvernement
Harper en a interjeté l'appel auprès de la Cour d'appel
fédérale.
La décision de la Cour d'appel
fédérale à l'effet que « les personnes qui
sont des Métis sont des " Indiens " au sens de l'expression
" Indiens et terres réservées
pour les Indiens " qui figure au paragraphe 91(24) de la Loi
constitutionnelle de 1867 », signifie que le gouvernement Harper
a
maintenant une responsabilité
fiduciaire envers les Métis qui peuvent maintenant avoir
accès aux programmes et aux services qui n'étaient
jusqu'ici disponibles qu'aux membres inscrits des
Premières Nations et des Inuits.
La décision de la Cour d'appel
fédérale ne touche pas aux Indiens non inscrits, que la
cour considère comme « une question distincte à
traiter au cas par
cas ». Conformément à l'esprit du gouvernement
Harper d'attaquer les droits, le ministre des Affaires autochtones et
Développement du Nord Canada, Bernard
Valcourt, a affirmé que la Cour fédérale d'appel
avait bien fait de ne pas inclure les Indiens non inscrits dans sa
décision.
Si on tient compte de la feuille de route du
gouvernement Harper qui puise à même le trésor
public pour attaquer les droits du peuple, il est possible que
le gouvernement fédéral en appelle de cette
décision auprès de la Cour suprême du Canada. Pour
sa part, la cheffe nationale du Congrès des peuples autochtones,
Betty Ann Lavallée, salue la décision et y voit le
début d'une nouvelle ère de collaboration.
La décision Daniels : il s'agit d'une victoire
très importante pour la nation Métis
- Clément Cartier,
président du Conseil national des Métis, le 17 avril 2014
-
Au nom de la nation Métis, je salue la
décision prise aujourd'hui par la Cour d'appel
fédérale dans l'affaire Daniels. Cette décision
vient confirmer le point
de vue que nous défendons depuis longtemps à l'effet que
le gouvernement fédéral a une responsabilité
constitutionnelle envers les Métis.
La non reconnaissance des Métis par Ottawa sous
prétexte que cette question ne relève pas de leurs
compétences n'a jamais été défendable. La
logique veut
que ce soit le gouvernement national du Canada qui ait une relation
spéciale avec les Métis, l'un des trois peuples
autochtones en vertu de la constitution et
l'un des peuples fondateurs du Canada.
Je suis particulièrement satisfait de constater
que la cour a clarifié la définition d'un Métis,
définition défendue par le juge de première
instance pour qui
les Métis sont un peuple distinct, cette approche étant
conforme à l'histoire et aux décisions de la Cour
suprême dans Powley, Cunningham, ou la Fédération
Métis
du
Manitoba.
En fait, la Cour suprême a, à toutes fins pratiques,
validé les critères de citoyenneté que nous avions
adoptés
antérieurement à la décision Powley, nous basant
sur notre lien ancestral avec les communautés métis
historiques et sur leur acceptation de notre réalité.
Je suis aussi heureux de constater que la cour a
confirmé les aspects pratiques de la déclaration du juge
de première instance. Il vaut la peine d'en
répéter
quelques-uns :
Le gouvernement fédéral a reconnu que les
Métis étaient beaucoup plus exposés à la
discrimination que les autres peuples autochtones ;
Le gouvernement fédéral avait en pratique
accepté que les Métis relèvent de sa
compétence jusqu'au milieu des années 80. C'est à
ce moment-là que les
questions politiques et financières ont pris le dessus sur cet
état de fait.
La Commission royale sur les peuples autochtones avait
reconnu qu'il existait un réel problème de
compétence et en a appelé au gouvernement
fédéral
d'apporter des preuves relativement aux Métis afin de
déterminer si la section 91 (24) s'appliquait bien au peuple
Métis ;
Un document gouvernemental - Rapport final de la
Commission royale sur les peuples autochtones, bilan complet à
l'intention du cabinet - avait conclu
qu'il serait prématuré d'endosser la recommandation de la
commission à l'effet de négocier les revendications des
Métis en matière de terres et de ressources
sans attendre une décision d'une cour supérieure sur,
entre autres, le partage des responsabilités entre le
fédéral et le provincial.
Les Métis n'ont pas
bénéficié des services pendant que les
gouvernements se querellaient sur la question des compétences,
qui était d'abord une question
de responsabilité financière.
Les querelles politiques entre gouvernements
fédéral et provinciaux ont causé d'immenses
dommages collatéraux à la vaste population de
Métis. Ainsi, ceux-ci ont été privés de
programmes, de services et d'avantages intangibles dont la
nécessité est reconnue par tous les gouvernements.
La résolution en matière de
responsabilité constitutionnelle offre la possibilité de
clarifier les rôles respectifs des différents paliers de
gouvernements en
ce qui concerne la responsabilité de chacun.
La reconnaissance des Métis en tant qu'Indiens en
vertu de la section 91 (24) devrait accorder un plus grand niveau de
respect et de réconciliation en levant
l'incertitude constitutionnelle sur la question des Métis.
En tant que Métis, nous sommes un peuple pratique
à la quête de solutions pratiques faisant en sorte que la
fédération canadienne fonctionne pour nous.
En tant que résidents et contribuables dans chacune des
provinces, il était pour nous évident que les provinces
doivent jouer un rôle important relativement aux
Métis. Néanmoins, nous avons toujours eu la conviction
que la responsabilité première envers nous relève
du fédéral et que celui-ci doit faire preuve de
leadership. La décision d'aujourd'hui vient appuyer cette
conviction. Le gouvernement fédéral ne peut plus jouer
aux innocents et présumer que les questions
liées aux Métis seront réglées par
d'autres, tout en sachant très bien que rien n'est en train
d'être fait par qui que ce soit.
Nous ne sommes pas seuls à souhaiter
l'intervention du fédéral en tant que principal
responsable, qui doit traiter avec nous en tant que peuple distinct. Le
secteur de l'industrie l'exige aussi puisqu'il désire collaborer
avec les autorités métis pour combler des pénuries
de main-d'oeuvre et pour aller de l'avant avec
d'importants projets de développement énergétiques
et de ressources dans l'Ouest canadien. L'industrie cherche à
travailler avec nous dans plusieurs secteurs
et est elle-même frustrée de l'indifférence
d'Ottawa face aux préoccupations et aux priorités des
Métis. Comme nous, elle veut que le gouvernement
fédéral
établisse une réglementation, en particulier sur la
question de l'obligation légale de consulter, ce qui
faciliterait les démarches entre le secteur industriel et nous
plutôt que de laisser planer l'incertitude.
J'ai l'intention d'écrire au premier ministre
Harper, lui demandant d'engager des pourparlers de gouvernement
à gouvernement avec le Conseil national des
Métis.
39e anniversaire de la victoire du peuple
vietnamien
sur les impérialistes américains
La véritable guerre des États-Unis au
Vietnam
- Tuer tout ce qui bouge
- Dougal MacDonald -
Les combattants du Viet
Cong dont l'héroïsme a chassé les agresseurs
impérialistes américains du Vietnam.
Il y a trente-neuf ans, le peuple vietnamien
héroïque, qui avait beaucoup souffert aux mains des
colonialistes français et des impérialistes
américains,
remportait une victoire éclatante sur les impérialistes
américains. Des photos historiques montrent les derniers
envahisseurs américains, essayant
désespérément
de sauver leur peau et d'échapper au châtiment de la
guerre populaire, fuir le Vietnam en hélicoptère.
Après des années de résistance courageuse aux
pires
formes d'agression criminelle des envahisseurs américains, le
peuple vietnamien a réussi à chasser les
impérialistes de sa patrie et remporté la victoire totale
en 1975. En 1954, le peuple vietnamien avait déjà vaincu
les colonialistes français pour, dès 1956, être
attaqué par les États-unis et leurs agents. À
cause de
cette immense contribution à la révolution mondiale, les
peuples du monde tiendront pour toujours en haute estime la
résistance vietnamienne, le camarade
Ho Chi Minh, le grand dirigeant du Vietnam, et tous les combattants
révolutionnaires vietnamiens.
Un des événements les plus connus
de la guerre des États-Unis contre le peuple vietnamien est le
massacre de My Lai commis le 16 mars 1968,
l'assassinat de masse de 504 civils non armés, y compris des
femmes, des enfants et des bébés aux hameaux de My Lai et
My Khe du village de Song Mai. Les auteurs de cette tuerie
étaient des soldats de l'armée américaine
appartenant à la Compagnie C du 1er Bataillon, 20e
Régiment d'infanterie, 11e brigade
de la 23e division d'infanterie. Après que cette atrocité
ait été révélée pour la
première fois en novembre 1969 au public américain par le
journaliste Seymour
Hersh, vingt-six soldats américains ont été
inculpés de crimes, mais seul le chef de section, le lieutenant
William Calley a été condamné. Reconnu coupable
d'avoir tué 22 villageois, il a été
condamné à la prison à vie, mais n'a passé
que trois et demi seulement en résidence surveillée. Le
secrétaire de l'Armée des
États-Unis, Howard Callaway, a été cité
dans le New York Times disant que la condamnation de Calley
avait été réduite parce que Calley croyait
que ce qu'il avait fait faisait partie de ses ordres, une justification
contraire aux principes des procès de Nuremberg et de Tokyo,
reconnus par les État-Unis,
selon lesquels la ligne de défense des nazis d'agir
conformément aux ordres ne pouvait servir à
exonérer ceux qui commettent des crimes de guerre.
Monument au
massacre de My Lai
|
Dès que le massacre de My Lai a été
révélé au public, les cercles dirigeants
américains et leurs médias monopolisés l'ont
délibérément qualifié d'aberration,
de crime isolé commis par quelques « pommes
pourries ». Cependant, un livre récent du journaliste
américain Nick Turse confirme ce que beaucoup croyait depuis
longtemps, que My Lai n'était pas une exception mais faisait
partie intégrante de la politique officielle des
États-Unis au Vietnam, que Turse résume ainsi: «
Tuer tout ce qui bouge » , le titre de son livre d'enquête.
[1] Le premier chapitre du livre de Turse, qui porte
sur le massacre de My Lai, est intitulé « Une
opération pas une aberration ». Pour arriver à ses
conclusions, Turse a fait des recherches pendant dix ans dans
les archives secrètes du Pentagone et réalisé de
nombreuses entrevues des militaires américains, qui pour la
plupart avait participé à la guerre. Dans son livre,
Turse expose clairement le fonctionnement sinistre d'une machine
militaire américaine qui délibérément et
systématiquement a tué et blessé des
millions de
civils vietnamiens, ce qu'un soldat interrogé a appelé
avec justesse: « un My Lai par mois ».
Turse commence par souligner que les soldats
américains au Vietnam, conscrits ou volontaires, étaient
principalement des adolescents ou à peine sortis de
l'adolescence. Avant d'arriver au Vietnam, ils enduraient des semaines
de camps d'entraînement brutal visant à éliminer
leur éducation antérieures « par le choc,
la séparation et le stress physique et psychologique, la
création d'une table rase sur laquelle l'empreinte militaire
pourrait être enfoncée ». [2] Des punitions
fréquentes leur étaient infligées pour des
peccadilles. Les recrues étaient « endoctrinées
dans une culture de violence et de brutalité qui plaçait
avant tout une
volonté de tuer sans pitié ». [3] Un chant courant
des camps d'entraînement était « Tuer ! Tuer!
Tuer !
Tuer sans pitié est l'esprit de la baïonnette ».
L'endoctrinement était explicitement raciste. Les Vietnamiens
étaient appelés « abrutis, sales viets,
yeux-bridés, mangeurs de riz ... Les message était
clairement
que c'était des êtres inférieurs ». [4] Une
fois au Vietnam, on leur disait que tous les Vietnamiens étaient
des ennemis, y compris les femmes et les enfants.
Toute personne qui tentait de quitter un village ou de fuir quand les
troupes américaines arrivaient était une cible
légitime. L'obéissance aveugle aux officiers
était primordiale en tout temps, même si l'ordre
était de menacer, de torturer, de brûler les villages ou
d'exécuter des prisonniers.
Le Pentagone menait la
guerre comme une « affaire de chiffres » meurtrière.
Le « succès » serait
définitif quand les soldats américains auraient
tué plus
de Vietnamiens qu'il était possible de remplacer, alors les
Vietnamiens capituleraient. Tout était réduit au «
nombre d'ennemis tués » , à la fois le bilan
militaire
et sa raison d'être, un concept appliqué dès 1950
pendant dans la guerre de Corée. Le succès militaire
était mesuré à l'aune du « nombre d'ennemi
tués au
combat ». La pression pour produire un bilan élevé
n'épargnait personne. « Produire un nombre
élevé de corps était crucial pour la promotion
dans le corps
des officiers. » [5] Alors que les officiers cherchaient à
obtenir un bilan élevé sur le terrains, les
soldats qui avaient des « tués confirmés »
étaient récompensés.
Les « résultats » étaient affichés
partout au Vietnam. La pression conduisait inévitablement
à gonfler les chiffres, en les inventant ou en commettant des
meurtres
de sang-froid de civils et de prisonniers. Des armes
déposées sur des civils tués étaient une
pratique courante. Des enfant assassinés maquillés en
maquisard
et en soldat ennemis en uniforme étaient ajoutés au
bilan. En 1965, le général américain Westmoreland
a créé des « zones de tir à volonté
», intensifiant les
attaques contre des millions de Vietnamiens.
Pour augmenter le nombre d'ennemis tués, les
États-Unis ont utilisés des armes de destruction massive,
notamment les bombardiers B-52, des
chasseurs-bombardiers, des hélicoptères de combat et
l'artillerie au sol. Cet arsenal comprenaient non seulement des bombes
et obus à explosif brisant classiques
mais aussi le napalm, des bombes au phosphore blanc et des bombes
à fragmentation. « En tout, les États-Unis ont
dépensé près de 30 milliards de livres de
munitions en Asie du Sud-Est au cours de la guerre. » [6] La
dévastation du Vietnam a tué directement un nombre
incalculable de gens. L'environnement a
également été détruit. Les rizières,
les vergers, les fermes et les jardins ont été
rasés. L'armée américaine a «
délibérément répandu plus de 70 millions de
litres
d'herbicides, en particulier l'Agent orange, dans les campagnes
».
[7] Ces défoliants causent encore des pertes humaines
aujourd'hui. Les enfants nés des décennies
après la guerre souffrent encore des séquelles.
L'armée américaine a délibérément
incendié et anéanti des villages entiers ainsi que 100
000 acres de forêt. Le
bétail a été systématiquement abattu. Les
violences contre les civils ont augmenté considérablement
avec la contre-offensive des États-Unis après les
succès
de l'offensive du Têt lancée par la résistance
vietnamienne. La brutalité de la contre-offensive est
révélée au monde entier quand un photographe
américain publie
une photo du chef de la police nationale fantoche exécutant un
prisonnier désarmé et menotté en pleine rue de
Saigon.
L'ampleur de la brutalité des États-Unis
pendant la guerre du Vietnam « est allée de pair avec une
culture de défensive, de déni, et, finalement,
d'impunité
». [8] Les instructions permanentes d'opération
n'était pas seulement de « tuer tout ce qui bouge »,
mais également de dissimuler les atrocités commises, de
supprimer enquêtes, de diffuser de fausses informations et faire
traîner « les enquêtes » aussi longtemps que
possible. Les accusés pouvaient compter sur des jurys
militaires ou des amis en haut lieu pour s'en tirer avec des punitions
symboliques ou aucune, en particulier lorsque les témoins
décidaient soudainement et
mystérieusement de ne pas témoigner. Nombre de ces
criminels ont bafoué les règles d'engagement et
violé les règles de la guerre à
répétition sans châtiment
et ont même été récompensée pour
cela.
Turse donne plusieurs exemples et noms de ceux qui ont reçu des
médailles militaires et des promotions jusqu'au sommet
de la hiérarchie militaire. L'un d'eux est devenu
général de brigade et planificateur de stratégie
à l'état-major interarmées des États-Unis.
[9]
Avec le temps, certaines tentatives de dissimulation ont
commencé à se désintégrer, mais en
général les cercles dirigeants et les médias
monopolisés ont
empêché la publication de toutes révélations
graves jusqu'à celle du massacre de My Lai en novembre 1969. Le
29 novembre, le secrétaire à la Défense des
États-Unis, Melvin Laird, a envoyé un message urgent au
président Nixon pour l'avertir que « l'affaire de My Lai
pourrait devenir un procès majeur presque
aussi important que celui de Nuremberg et pourrait avoir un impact
considérable sur l'opinion publique ». [10]
Immédiatement, le chef des opérations, le
général William Westmoreland, a ordonné une
enquête, qui dès le début « visait à
montrer que My Lai était une aberration unique plutôt que
faisant partie d'un
modèle cohérent de criminalité résultant
d'un ensemble de politiques définies au plus haut niveau
». [11] Au début de 1971, le procureur du procès
de
Nuremberg, Telford Taylor, a déclaré publiquement que les
crimes de guerre commis au Vietnam pourraient mettre Westmoreland au
banc des accusés.
Westmoreland a alors mis sur pied un groupe de travail pour
enquêter sur la conduite générale de la guerre. Ce
groupe de travail a consacré « plus de 5 000
heures de travail à produire un rapport disculpatoire qui
concluait prévisiblement que les allégations de crime de
guerre contre le chef des opérations des forces
américaines étaient sans fondement ». [12]
Dans son livre bien documenté, Turse
révèle non seulement la vérité sur la
politique officielle des États-Unis au Vietnam de « tuer
tout ce qui bouge », mais
également averti que les États-Unis ont continué
de suivre cette politique après le Vietnam et la suivent encore
aujourd'hui, comme le montrent leurs agressions
brutales contre les peuples d'Asie, d'Afrique, d'Amérique latine
et des Caraïbes, ainsi que l'ancienne Union soviétique et
les démocraties populaires, qui font
des centaines et des milliers de victimes. Sans compter, les guerres
sales secrètes qui ont fait des millions de victimes en
Grèce , en Iran, en Indonésie, à Cuba,
au Guatemala, au Congo, au Brésil, au Chili, au Nicaragua, en
Argentine, au Paraguay, en Uruguay, à la Grenade, au Panama, en
Colombie, au Venezuela
et ainsi de suite. Les cercles dirigeants américains
déclarent avec arrogance que les crimes qu'ils ont commis au
Vietnam et continuent de commettre dans
d'autres pays sont justifiés par la « lutte au communisme
», la « lutte au terrorisme », « l'intervention
humanitaire », « la sécurité nationale
» et autres fausses
excuses. Cependant, d'abord le peuple coréen et puis le peuple
vietnamien ont vaincu les impérialistes américains et
inspirés les peuples d'Asie, d'Afrique,
d'Amérique latine et des Caraïbes à s'appuyer sur
leurs propres forces et à mobiliser le facteur humain dont la
puissance organisée sera toujours plus puissante
que les armes de destruction massive utilisées par les
impérialistes et leurs fantoches réactionnaires.
Aujourd'hui, en ce 39e anniversaire de la victoire du peuple
vietnamien héroïque, les peuples d'Asie, d'Afrique,
d'Amérique latine et des Caraïbes continuent de lutter
contre les impérialistes américains et les autres
prétendants à la domination mondiale, à se battre
pour défendre leur droit d'être et à vaincre les
grandes puissances qui pensent qu'elles peuvent agir en toute
impunité.
Notes
1. Turse, Nick (2013). Kill F That Moves: The Real U.S.
War in Viet Nam. New York: Henry Holt and Company.
2. Ibid, p. 26.
3. Ibid, p. 27.
4. Ibid, p. 28.
5. Ibid, p. 43.
6. Ibid, p. 93.
7. Ibid, p. 94.
8. Ibid, p. 192.
9. Ibid, p. 202.
10. Ibid, p. 228.
11. Ibid, p. 230.
12. Ibid, p. 233.
Lisez Le
Marxiste-Léniniste
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